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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCIADE FRAIS
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LES FRUITS MALINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITS MALINS
FRANCIADE FRAIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1549370
Date de dépôt :
05/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1999
LES FRUITS MALINS de FRANCIADE FRAIS

Présentation de la marque LES FRUITS MALINS

Déposée le 5 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) FRANCIADE FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FRUITS MALINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCIADE FRAIS domicilié(e) 1 rue Louis Pasteur, 41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque LES FRUITS MALINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549370.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS MALINS est expirée depuis le 5 septembre 1999.

FRANCIADE FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PANIER MALIN , LEGUMES MALINS , LES P'TITS LEGUMES , PANIER MALIN , JARDINIER MALIN , LE JARDIN MALIN , LE JARDINIER MALIN , MARCHE MALIN , JARDIN MALIN , LES FRUITIERS MALINS


FRANCIADE FRAIS, société anonyme - 1 rue Louis Pasteur, 41260 LA CHAUSSEE-SAINT-VICTOR - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, conserves.Préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, tous ces produits contenant des fruits.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Hôtellerie restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.